La transparence salariale au Canada : informations utiles pour les employeurs

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Un aperçu de la transparence salariale au Canada

Plongez-vous dans ce sujet essentiel et découvrez les précieuses perspectives offertes par les principales personnalités du domaine.

Mis à jour le 28 février 2024

Au cours de l’année écoulée, des avancées importantes ont été enregistrées en matière de législation sur la transparence salariale dans plusieurs provinces canadiennes :

Colombie-Britannique

La Colombie-Britannique a mis en œuvre avec succès sa loi sur la transparence salariale, qui a immédiatement interdit aux employeurs de demander aux candidats à un poste quel était leur salaire dans leur emploi précédent.

Par ailleurs, la province de Colombie-Britannique met progressivement en œuvre une politique qui oblige les employeurs à soumettre et à afficher des rapports sur la transparence salariale concernant leurs salariés en Colombie-Britannique. Les dates limites auxquelles certains employeurs doivent soumettre et afficher leurs rapports annuels sur la transparence sont les suivantes :

  • Au 1er novembre 2023 : le gouvernement de la Colombie-Britannique, BC Hydro, BC Housing, BC Lottery Corp., BC Transit, l’ICBC et Work Safe BC.
  • À compter du 1er novembre 2024 : les employeurs comptant au moins 1 000 salariés.
  • À compter du 1er novembre 2025 : les employeurs comptant au moins 300 salariés.
  • Et à compter du 1er novembre 2026 : tous les employeurs comptant 50 salariés.

Ontario

En 2018, l’Ontario a adopté la loi de 2018 sur la transparence salariale. Cependant, cette loi n’est jamais entrée en vigueur en raison d’un changement de gouvernement. En novembre 2023, l’Ontario a proposé le projet de loi n° 149, également connu sous le nom de « Loi de 2023 en faveur des travailleurs (Working for Workers Four Act) », qui comprend des dispositions relatives à la transparence salariale. Les dispositions proposées obligeraient les employeurs à indiquer la rémunération prévue ou la fourchette de rémunération dans les offres d’emploi publiées.

Île-du-Prince-Édouard

En juin 2022, l’Île-du-Prince-Édouard a mis à jour sa législation relative aux normes d’emploi. Conformément aux nouvelles règles, les employeurs sont désormais tenus de mentionner la rémunération prévue ou la fourchette salariale dans leurs offres d’emploi publiques. Il leur est également interdit de demander aux candidats quel était leur salaire antérieur. De plus, les employeurs ne peuvent pas prendre de mesures disciplinaires à l’encontre d’un salarié ni le licencier pour avoir communiqué des informations sur sa rémunération à ses collègues, s’être renseigné sur les politiques salariales, avoir demandé le respect des dispositions relatives à la transparence salariale ou avoir fourni des informations concernant la conformité de l’employeur aux règles de transparence salariale à un inspecteur des normes d’emploi.

Terre-Neuve-et-Labrador

En 2022, Terre-Neuve-et-Labrador a adopté le projet de loi P-3.02 ; bien que les dispositions relatives à l’équité salariale aient été mises en œuvre, celles concernant la transparence salariale ne sont pas encore entrées en vigueur. Lorsque ces dernières entreront en vigueur, les employeurs seront tenus d’indiquer les fourchettes salariales dans les offres d’emploi publiées. Il sera également interdit aux employeurs de demander aux candidats à un poste des informations sur leur historique salarial et d’exercer des représailles à l’encontre des salariés qui discutent de leurs informations salariales avec leurs collègues. De plus, les employeurs seront tenus d’établir des rapports sur la transparence salariale et ne seront pas autorisés à prendre des mesures à l’encontre des salariés qui s’informent sur ces rapports. Il convient de noter que Terre-Neuve-et-Labrador rejoindra l’Île-du-Prince-Édouard et la Colombie-Britannique dans l’application de ces réglementations.

Nouvelle-Écosse

En Nouvelle-Écosse, le Code des normes du travail interdit aux employeurs de s’enquérir des antécédents salariaux des candidats à un emploi ou des salariés en poste. De plus, il est également illégal pour les employeurs de sanctionner les salariés qui communiquent des informations relatives à leur rémunération à leurs collègues.

En octobre 2023, la loi sur l’équité salariale et la transparence salariale a été proposée en Nouvelle-Écosse. Si elle était mise en œuvre, cette loi obligerait les employeurs à indiquer la rémunération prévue ou les fourchettes salariales dans les offres d’emploi rendues publiques. De plus, les employeurs seraient tenus de produire des rapports sur la transparence salariale. La loi interdirait également aux employeurs de prendre des mesures disciplinaires à l’encontre d’employés qui s’enquièrent de leur rémunération ou des politiques salariales de l’entreprise, ou de les licencier pour cette raison.

Manitoba

Deux tentatives ont été faites pour présenter la loi sur la transparence salariale à l’Assemblée législative du Manitoba, mais celle-ci n’a pas encore été adoptée. Malgré cet échec, le fait que ce projet de loi ait été proposé à plusieurs reprises montre qu’il existe une demande en faveur de telles dispositions dans la province. À mesure que de plus en plus de provinces et de territoires canadiens adoptent des lois similaires, cette demande pourrait continuer à s’intensifier.

Informations utiles pour les employeurs canadiens

Des avantages aux écueils, en passant par les stratégies pratiques de mise en œuvre et l’élaboration de tactiques de fidélisation des collaborateurs de premier ordre, plongez au cœur du paysage en constante évolution de la transparence salariale au Canada et découvrez les précieuses perspectives de ces figures de proue du secteur !

QU’EST-CE QUE LA TRANSPARENCE SALARIALE ?

SHARLENE MASSIE

Conçue pour répondre au « E » de « DEI » (diversité, équité et inclusion), la transparence salariale est une politique selon laquelle les entreprises fournissent à leurs salariés des informations relatives à la rémunération (salaires ou fourchettes salariales). Bien que beaucoup d’entre nous se souviennent d’une époque où l’on dissuadait les salariés de partager des informations relatives aux salaires, la transparence salariale peut également inclure une politique de communication qui autorise ou encourage les salariés à partager ces informations entre eux.

Bien que cela ne soit généralement pas obligatoire d’un point de vue juridique au Canada et aux États-Unis, c’est le cas dans certaines régions, et cette obligation pourrait s’étendre à d’autres. Cela soulève de nombreuses questions :

  • Souhaitez-vous que l’État s’implique davantage dans les entreprises privées ?
  • Y aura-t-il des amendes ?
  • Faut-il prévoir des amendes ?
  • Existe-t-il un meilleur moyen de faire progresser et de soutenir l’équité ?

L’année dernière, le gouvernement fédéral a adopté la loi sur l’équité salariale, qui imposera à terme à tous les lieux de travail relevant de la compétence fédérale comptant au moins 100 salariés de publier des données sur les écarts salariaux concernant les femmes, les Autochtones, les personnes en situation de handicap et les membres des minorités visibles. Et bien sûr, les sociétés cotées en bourse ont toujours été tenues de rendre compte de leurs niveaux de rémunération à leurs parties prenantes.

DEBBIE PEARMAIN ET LAURA GALE

Au-delà de la simple communication des fourchettes salariales, la transparence salariale consiste à comprendre les éléments qui composent un poste, à savoir lesquels donnent lieu à une rémunération, à aider les salariés à comprendre comment les décisions salariales sont prises et à garantir l’égalité des chances en matière de promotions.

À l’échelle mondiale, la transparence salariale est un sujet d’actualité. Non seulement les entreprises s’orientent vers la communication volontaire d’informations salariales à leurs salariés, mais la législation impose également aux organisations de communiquer davantage d’informations sur les rémunérations.

Si la transparence est une pratique efficace qui permet de renforcer la confiance des salariés et peut contribuer à réduire l’écart de rémunération entre les hommes et les femmes, elle ne peut fonctionner correctement sans s’appuyer sur des bases solides, à savoir une philosophie de rémunération claire et des lignes directrices précises sur la manière dont la prise de décision en matière de rémunération est effectuée.

La transparence salariale ne relève pas des statistiques, mais concerne plutôt les enjeux liés à l’égalité des chances, à la transparence des pratiques salariales, à la prise de décisions équitables et à l’inclusion.

Image de gauche : une femme interroge quelqu'un. Image de gauche : trois personnes assises en rang qui se préparent à un entretien

POURQUOI DE PLUS EN PLUS D’ENTREPRISES DÉCIDENT-ELLES DE S’ENGAGER EN FAVEUR DE LA TRANSPARENCE SALARIALE ?


SHARLENE MASSIE

Beaucoup le font pour l’image et les relations publiques, car, bien sûr, la plupart d’entre nous souhaitent promouvoir l’équité. Si la transparence salariale peut certainement aider les entreprises à améliorer l’équité, elle peut également avoir des conséquences imprévues, en particulier pour les PME (petites et moyennes entreprises).

Par exemple, cela pourrait leur compliquer la tâche pour rester compétitifs, car cela peut empêcher toute prise de contact avant même qu’elle n’ait lieu. Si une petite et moyenne entreprise propose des salaires compris entre 25 et 35 dollars de l’heure, et qu’un candidat souhaite 36 dollars, il se peut qu’il ne postule pas. En conséquence, l’employeur n’aura jamais l’occasion de discuter avec cette personne des atouts de son entreprise en tant qu’employeur. De plus, cela peut permettre aux grandes entreprises de débaucher plus facilement le personnel des PME, car elles sauront exactement quelle offre proposer.

De notre point de vue, en tant qu’agence de recrutement, cela limite notre capacité à négocier et à sensibiliser. Nous discutons sans cesse avec nos clients (les employeurs) de la question d’une rémunération juste et équitable. Nous proposons des taux de rémunération raisonnables pour un poste, puis c’est à eux de négocier avec le candidat potentiel.

DEBBIE PEARMAIN ET LAURA GALE

Les entreprises s’engagent dans cette démarche en raison de l’évolution des attentes des salariés, de la nécessité de fidéliser les meilleurs talents et de la pression accrue exercée par la législation. La loi PTA impose aux employeurs de communiquer des informations salariales dès le processus de recrutement et limite les renseignements que vous pouvez demander aux candidats potentiels au cours de ce processus, afin d’éliminer toute forme de discrimination fondée sur le genre.

D’APRÈS VOTRE EXPÉRIENCE, QUELS AVANTAGES LES ENTREPRISES QUI ADOPTENT LA TRANSPARENCE SALARIALE ONT-ELLES CONSTATÉS ?

DEBBIE PEARMAIN ET LAURA GALE

Pendant la pandémie, plus de la moitié des personnes interrogées ont déclaré qu’elles changeraient d’emploi pour bénéficier d’une plus grande transparence salariale, et de nombreux CEO avec lesquels je m’entretiens affirment que leur plus grand défi réside dans le recrutement et la fidélisation du personnel.

Transparence salariale :

  • Cela favorise un processus de recrutement plus réfléchi.
  • Cela permet aux candidats de se retirer d’eux-mêmes de la sélection, ce qui fait gagner aux entreprises un temps et une énergie précieux dans le cadre du processus de recrutement.
  • Cela peut rendre les employeurs plus attractifs aux yeux des candidats potentiels.
  • Cela renforce la confiance, la transparence et l’honnêteté entre les employeurs et les salariés : selon Tara Jansen, de Beqom, 36 % des salariés ne croient pas que leur entreprise rémunère ses employés de manière équitable.
  • Soutient la DEI.
  • Élimine le stress lié à la rémunération dans le cadre du processus d’acquisition.
  • Met en valeur le potentiel de votre personnel.

Par ailleurs, certaines préoccupations se font jour. À savoir :

  • Certains pensent que cela entraînera une baisse générale des salaires, car la réduction de ces écarts s’avérera trop coûteuse sur le plan économique pour certains employeurs.
  • Certains ont le sentiment de perdre leur pouvoir de négociation lors du processus de recrutement, notamment en ce qui concerne la négociation salariale.
  • Vos concurrents peuvent utiliser ces informations à votre détriment pour prendre l’avantage sur vos candidats.
SHARLENE MASSIE

Je n’ai pas constaté beaucoup d’avantages, en particulier pour les PME, mais ce que je recommande, c’est de réaliser chaque année des audits salariaux internes. Examinez les niveaux de rémunération pratiqués sur le marché, les performances de vos salariés, la valeur qu’ils apportent, et prenez vos décisions en fonction de ces éléments. Les employeurs devraient toujours réévaluer les salaires afin de s’assurer qu’ils sont justes et raisonnables.

image en noir et blanc représentant deux hommes d'affaires se serrant la main

LORS DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA TRANSPARENCE SALARIALE, QUELS ÉLÉMENTS LES EMPLOYEURS DOIVENT-ILS PRENDRE EN COMPTE EN MATIÈRE DE SALAIRES ET DE RÉMUNÉRATION ?

DEBBIE PEARMAIN ET LAURA GALE
  • Élaborez une philosophie de rémunération et une feuille de route : à quoi cela ressemble-t-il au sein de votre organisation ?
  • Réfléchissez aux répercussions et aux réactions possibles : identifiez vos préjugés et mettez-les en lumière à l’avance.
  • Communiquez vos plans en matière d’égalité salariale avec honnêteté, cohérence et en toute transparence.
  • Partagez des études de marché et des données comparatives : un service de benchmarking indépendant renforce votre crédibilité.
  • Simplifiez les données relatives à la structure salariale afin que les salariés puissent les comprendre.
  • Soyez disponible et à l’écoute pour répondre aux questions qui pourraient se poser.
SHARLENE MASSIE
  • La mise en place de politiques de transparence salariale nécessite un travail considérable. Veillez à disposer d’une personne ou d’une équipe dédiée à l’élaboration, à la gestion et à la mise en œuvre de ces mesures.
  • La transparence salariale pourrait créer un plafond de verre, car une fois qu’une personne se trouve dans une fourchette salariale, elle y reste souvent.
  • Réfléchissez à la manière dont vous allez communiquer ces nouvelles politiques et préparez-vous à ce que tout le monde ne les apprécie pas forcément ou ait des avis divergents sur les fourchettes salariales que vous mettrez en place. Cela peut être une source de discorde tant avec les membres actuels qu’avec les candidats potentiels.
trois femmes en train de lire et de signer un contrat

OUTRE LA TRANSPARENCE SALARIALE, QUELLES AUTRES MESURES INCITATIVES NON FINANCIÈRES LES EMPLOYEURS DEVRAIENT-ILS PROPOSER POUR RESTER COMPÉTITIFS ?

SHARLENE MASSIE
  1. Flexibilité
  2. Possibilités de formation.
  3. Initiatives en matière de santé mentale.
  4. Il est important de valoriser les collaborateurs pour leur travail individuel, leurs différences culturelles, leurs valeurs et leurs besoins.
  5. Posez-vous la question suivante : comment pouvez-vous, en tant qu’employeur, offrir de la stabilité dans un monde marqué par l’instabilité sur les plans personnel, professionnel et mondial ? Cela peut être aussi simple que d’instaurer une communication régulière. Chez About Staffing, nous organisons chaque vendredi des réunions d’équipe au cours desquelles nous échangeons et faisons le point sur l’actualité. Nous ne manquons jamais ces réunions, et chacun peut compter sur elles.
DEBBIE PEARMAIN ET LAURA GALE
  1. Flexibilité (lieux et horaires).
  2. Ayez confiance dans les valeurs de l’entreprise.
  3. Une rémunération équitable et compétitive.
  4. Stratégie en matière de diversité, d’équité et d’inclusion.
  5. Une réputation de marque positive.
  6. Initiatives en matière de santé mentale. Alors que la moitié des Canadiens déclarent que leur santé mentale a été affectée depuis le début de la pandémie et que les taux d’engagement des employés sont au plus bas, de nombreux employeurs doivent aller au-delà des avantages sociaux traditionnels et des programmes d’aide aux salariés (PAE). Pensez notamment à des mesures proactives en faveur du bien-être, à des aides à la conciliation vie professionnelle-vie privée, à des modalités de travail flexibles et au télétravail hybride. D’après les entretiens de départ que je mène avec mes clients et les données sur l’engagement des employés, la première cause de départ des employés est l’absence de mesures favorisant la conciliation vie professionnelle-vie privée.
  7. Formation et développement. Au-delà des programmes classiques de développement du leadership, les thèmes sur lesquels on m’a le plus souvent demandé d’intervenir sont les suivants : comprendre et promouvoir la santé mentale chez les dirigeants et les collaborateurs, développer la résilience et le coaching destiné aux dirigeants.

Avec l’adoption de lois sur la transparence salariale dans plusieurs provinces, il est essentiel que les employeurs se tiennent informés de l’évolution de ce domaine du droit et veillent à remplir leurs obligations ainsi qu’à respecter les restrictions imposées par ces lois dans chaque province et territoire. Les règles relatives à ce qui est autorisé, interdit ou obligatoire varient selon les juridictions. Par conséquent, les employeurs qui publient des offres d’emploi et recrutent des salariés partout au Canada doivent veiller tout particulièrement à respecter les règles de transparence salariale en vigueur dans chaque juridiction où de telles dispositions s’appliquent.

À PROPOS DE L’AUTEUR OU DES AUTEURS

Sharlene Massie

Sharlene Massie

Fondateur d’About Staffing et de Jobshift.com, auteur, facilitateur de relations, expert en emploi, négociateur et spécialiste de la fidélisation. Expert en stratégies visant à « recruter les meilleurs et à les fidéliser ».

Sharlene Massie est une dirigeante dont la devise repose sur la transparence, la responsabilité et la compassion. Elle croit en l’accompagnement et au développement de ses collaborateurs à travers ses quatre valeurs fondamentales : l’enthousiasme, la stabilité, la sincérité et la loyauté. Sharlene est une entrepreneuse en série qui trouve sa motivation dans le fait d’aider les autres, de rendre la pareille et de dynamiser son entourage. Elle est animée par la volonté de réussir dans tous les aspects de sa vie et recherche sans cesse l’excellence, la passion et une touche d’humour. On la décrit comme un véritable « lapin Energizer » qui ne s’arrête jamais. Sharlene est une dirigeante qui ne cesse de réfléchir et de mûrir des idées pour s’améliorer, évoluer et devenir plus résiliente.

Laura Gale

Laura Gale

Directrice générale et fondatrice, Rémunération et avantages sociaux

Laura est une experte en rémunération et en avantages sociaux à l’échelle mondiale, dotée d’une expérience dans la conception, la mise en œuvre et l’intégration de solutions technologiques RH. Elle a débuté sa carrière en élaborant et en dirigeant des programmes de rémunération pour des entreprises locales et multinationales issues des secteurs de la technologie, du commerce de détail et du conseil. Le leadership et l’influence de Laura ont joué un rôle déterminant dans la mise en place de partenariats interfonctionnels, tant au niveau local qu’international, afin d’élaborer et de mettre en œuvre des programmes portant sur la performance, la reconnaissance, l’élaboration de structures salariales, le droit du travail local, la fidélisation, la conception de plans de primes, les programmes d’actionnariat et la gestion du changement. Laura est titulaire d’un master en relations industrielles de l’université Queen’s.

Debbie Lang Pearmain

Debbie Lang Pearmain

Consultante en ressources humaines, Engagement des employés, développement du leadership et du développement des employés, cultures d’entreprise saines, conférencier, militant, coach certifiée ACC, certifiée pour les évaluations Eqi-2.0, 360 et Hardiness Resilience Guage

Debbie apporte plus de 25 ans d’expérience approfondie en tant que consultante en ressources humaines et coach. Au sein de One Stop HR, Debbie propose une assistance spécialisée dans la réalisation d’audits RH, la conception et la mise en œuvre de programmes de développement du leadership, l’animation de sessions de formation des collaborateurs, la gestion d’enquêtes sur l’engagement des employés, la fourniture de services de coaching personnalisés, la gestion des évaluations de performance, la supervision des initiatives de changement, ainsi que la promotion de la santé mentale et de la résilience sur le lieu de travail.

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